Marque enregistrée - Marque en vigueur

LUNE D'ELLES
SCA MUSCAT de LUNEL

Numéro de dépôt :
4364467
Date de dépôt :
29/05/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/05/2027
LUNE D\'ELLES de SCA MUSCAT de LUNEL

Présentation de la marque LUNE D'ELLES

Déposée le 29 mai 2017 par SCA MUSCAT de LUNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LUNE D'ELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est SCA MUSCAT de LUNEL domicilié(e) Route de LUNEL-VIEL - 34400 - VERARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA Muscat de Lunel domicilié(e) Route de Lunel-viel - 34400 - VERARGUES - France.

La marque LUNE D'ELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUNE D'ELLES arrivera à expiration en date du 29 mai 2027.

SCA MUSCAT de LUNEL a également déposé les autres marques suivantes : Les vignerons de Lunel


SCA MUSCAT de LUNEL - Route de LUNEL-VIEL - 34400 - VERARGUES - France


SCA Muscat de Lunel - Route de Lunel-viel - 34400 - VERARGUES - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Vins tranquilles. Vins effervescents.